Mentions légales
éditeur
Directeur de la publication Rémi Féraud
Coordonnées :
Fédération de Paris du Parti socialiste
32 rue Alexandre Dumas
75011 Paris
Tél. 01 42 80 64 40
Fax 01 42 82 99 32
federation [at] ps-paris [dot] org
Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° (en cours), conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Droit d'accès au fichier informatisé
Tout utilisateur ayant déposé via ce site Internet, des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, en en faisant la demande par mail à federation [at] ps-paris [dot] org ou par courrier, à l'attention de Rémi Féraud.
Informations mises à disposition
Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place.
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien du présent site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Licence de droit d'usage et copyright
Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont protégés par la licence Creative Commons, ce qui signifie que vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, de modifier cette création. Sauf mention contraire, les photos sont accréditées Flickr-CC/Parti Socialiste Paris.
